Home‎ > ‎

Mentions légales

A propos du site

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

  • Le présent site web est édité par :
    le Golf Basket Club Herblinois, association loi 1901,
    dont le siège est situé :
    Gymnase du Joli Mai
    64 Avenue de Cheverny
    F44800 SAINT-HERBLAIN
    SIRET : 390 423 416 000 28

  • Le directeur de la publication du site web http://golfbch.fr est Mme Catherine Couroussé en qualité de présidente.
  • L'hébergement est assuré par Google sites.

Avertissement

Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires.
Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".

Avertissement conforme aux dispositions de la Cnil (Commission nationale de l'informatique et des libertés) et à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Crédits

Merci aux nombreuses personnes qui ont contribué au développement de ce site web.








Comments